Device as a service
Informations Légales
Editeur du site :
Ce site est édité par SCC France, société par actions simplifiée au capital de 86.330.559,82 euros, immatriculée au RCS Nanterre sous le numéro 424.982.650, dont le siège social est situé au 96 rue des Trois Fontanot – 92000 Nanterre, France.
Téléphone : 01 41 91 33 33
Courriel : comscc@fr.scc.com
Directeur de la publication :
Nom : Didier Lejeune
Courriel : comscc@fr.scc.com
Hébergeur : Ce site est hébergé par : Préciser les informations d’hébergement de Microsoft
Condition d’utilisation
Bienvenue sur le site de SCC France. Toute utilisation de ce site vaut acceptation sans réserve des conditions d’utilisation définies ci-après.SCC France se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation et toute autre information figurant sur ce site.
Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site (notamment les textes, logotypes, fichiers, textes, images fixes ou animées, etc.) est la propriété exclusive de SCC France, au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, toute représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation, toute mise à disposition ou modification des éléments composant le présent site, par quelque procédé ou moyen que ce soit et par quelque personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de SCC France, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon pénalement sanctionnée.
Disponibilité
SCC France ne donne aucune garantie par rapport à l’accès et/ou la disponibilité de ses sites internet, et ne saurait dès lors être tenue responsable de dommages, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité de l’un de ses sites.
Liens hypertextes
Ce site peut vous proposer des liens hypertexte vers des sites externes et indépendants de SCC France. Les informations alors consultées ne relèvent, en aucun cas, de la responsabilité de SCC France.
Des liens hypertextes vers l’Accueil de ce site ou ses actualités peuvent être faits après accord exprès de SCC France.
Limitation de responsabilité
Sous réserve des dispositions légales impératives en vigueur, SCC France ne sera en aucun cas tenue responsable des dommages, quelle qu’en soit la nature, résultant de ce site ou de l’usage de ce site ou d’autres sites ou ressources qui lui sont liés, qui sont référencés par lui ou accessibles par son intermédiaire, ou résultant de l’utilisation, du téléchargement ou de toute autre forme d’accès à des documents, informations, produits ou services, notamment, et de façon non limitative, de tout préjudice financier ou commercial, interruption d’activité ou perte de programmes ou de données.